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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ AUTOMOBILES
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QUADRIGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUADRIGE
Société dite: HEULIEZ AUTOMOBILES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1688097
Date de dépôt :
13/08/1991
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
13/08/2001

Présentation de la marque QUADRIGE

Déposée le 13 août 1991 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « QUADRIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ AUTOMOBILES domicilié(e) 7, rue Louis Heuliez, 79140 CERIZAY - France.

La marque QUADRIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADRIGE est expirée depuis le 13 août 2001.

HEULIEZ AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : VTH , VLH , QUANTA , QUASAR , VMH , EVASION , UNITRACK , VCH


Société dite: HEULIEZ AUTOMOBILES, Société anonyme - 7, rue Louis Heuliez, 79140 CERIZAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Inscription le 27 février 1996 - Changement de dénomination n°198227 - Publication au BOPI 1996-02-27

Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°196961 - Publication au BOPI 1996-02-05

Véhicules terrestres, tels que véhicules automobiles, leurs pièces détachées et accessoires